25 avril 2005

lego's burning hell !!



Qu'il est loin le temps des "classiques" légo de mon enfance.... maintenant c'est ça : LégoRACER, Bionicle et autres jouets déjà tout faits... c'est du KINDER version maxi.... sans le chocolat autour ! Marrant : dans les Spybotics on parle de SMART !!... yes !!! ici on peut créer en 3D : Dire que légo veut partir en chine.... j'en connais une qui veut pas y aller pourtant !!!! Et dans cet article personne de parle de MEGABLOCKS ?? Bizarre non ?? Ici un oubli a été fait : Il faut préciser que l'on ne peut renouveller indéfiniment un brevet, et qu'il tombe automatiquement dans le domaine publique au bout de 20 ans... Mais il y a des petits malins qui 40 ans après leur invention arrivent par un système de licence accordé à untel ou untel a toucher des royalties alors que leur invention est tombée dans le domaine public ! j'en sais quelque chose : Mon grand-père est décédé et voici que la famille touche des royalties, plus de 40 ans après sa géniale invention ! L'histoire de Légo n'est pas si belle ! Ils se posent en victime alors que c'est EUX qui ont copier un génial inventeur en déposant une invention déjà protégée !! Comme quoi tout est déposable : même ce qui ne vous appartient pas... ('faut que je retrouve mes sources la dessus...). Le tout c'est d'oser se défendre, de connaitre ses droits, et d'ètre Procédurier ! Personne n'a oser copier le dictateur copieur... Domage ... VIVE MéGABLOKS !!

Ici une Géante pub honda !!!!!! Avec les "soit-disants copie des "légo"...

"Si l'on peut déposer la forme du produit, il ne faut pas que cette forme remplisse une fonction pratique; dans ce cas, ou bien la forme est dans le domaine public et doit pouvoir être utilisée pour tous les objets remplissant la même fonction, ou bien elle est appropriable mais uniquement par le biais d'un brevet d'invention et dans ce cas on ne doit pas pouvoir contourner le caractère temporaire de la protection accordée par un brevet (20 ans) et y substituer une protection perpetuelle. Ainsi annulation du dépot de la BRIQUE LEGO qui faisait l'objet d'un brevet, tombé dans le domaine public. Paris, 7 nov. 1994, PIBD, 1995 nÉ581, III, 69. Voir chemise jurisprudence LEGO."
"CAS PARTICULIER DU TRADE DRESS Le trade dress englobe l’image et l’impression globale créée par un produit. Il porte par exemple sur l'aspect extérieur d'un emballage, l’aspect d’un produit et des caractéristiques telles que les dimensions, la forme, la couleur, la texture. Il a ainsi été jugé que les emballages utilisés par la société KODAK pour commercialiser ses pellicules photos, de couleurs jaune, bleu et rouge bénéficiaient d'une protection. Les tribunaux ont également considéré que le décor intérieur ou extérieur d'un restaurant était protégeable au titre du trade dress. D'une manière générale, celui invoquant l'aspect particulier d'un emballage ou d'un récipient devra le plus souvent prouver que cet emballage ou ce récipient a acquis par l'usage un caractère distinctif (secondary meaning). Les juridictions ont refusé la protection au titre du trade dress lorsque l'objet considéré était fonctionnel. La fonctionnalité peut être technique ou esthétique. Autrement dit, les caractéristiques dont la protection est recherchée au titre du trade dress ne doivent pas être nécessaires pour permettre au produit de remplir sa fonction et ne doivent pas non plus conférer à l'article sa valeur esthétique. Ainsi, dans une affaire, les tribunaux ont refusé de protéger la forme de la brique LEGO au titre du trade dress au motif que les possibilités de réaliser la brique différemment étaient peu nombreuses et que protéger la forme de la brique aurait restreint de manière indue la concurrence"


A suivre.......Posted by Hello

3 Comments:

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